Santé des végétaux

La règlementation européenne évolue : qu’en est-il pour les nématodes ?

Dans le domaine de la santé des végétaux, les directives européennes 2000/29/CE et 2008/61/CE relatives à la quarantaine végétale ont été abrogées et remplacées par le règlement (UE) 2016/2031, et le règlement d’exécution (UE) 2019/829. Cette nouvelle réglementation « Santé des végétaux » est entrée en vigueur le 14 décembre 2019.

Certains organismes nuisibles, dont l’introduction / la détention / la manipulation nécessitait un agrément de quarantaine dans la Directive 2000/29/CE, ont changé de statut dans la nouvelle règlementation. De statut « Organisme de Quarantaine » (OQ), ils sont devenus « Organismes Réglementés Non de Quarantaine » (ORNQ) ou déréglementés.

Voici la liste des nématodes concernés :

  • Aphelenchoïdes besseyi (attention les semences de riz susceptibles de contenir Aphelenchoïdes besseyi sont toujours soumises à autorisation)
  • Radopholus citrophilus
  • Ditylenchus destructor
  • Ditylenchus dipsaci
  • Radopholus similis

Pour ces organismes nuisibles, l’autorisation 2019/829 ne sera plus nécessaire (l’agrément 2008/61 est, de fait, « tombé » en tout ou partie au 14 décembre 2019). L’introduction des organismes en question ne nécessite plus de demande de lettre officielle d’autorisation (LOA) pour leur introduction sur le territoire européen.

Voici la nouvelle liste en vigueur pour les nématodes ayant le statut d’Organismes de Quarantaine (OQ) :

  • Bursaphelenchus xilophilus
  • Globodera rostochiensis
  • Globodera pallida
  • Hirschmanniella spp, à l’exception de : Hirschmanniella behningi, Hirschmanniella gracilis, Hirschmanniella halophila, Hirschmanniella loofi et Hirschmanniella zostericola
  • Longidorus diadecturus
  • Meloidogyne chitwoodi
  • Meloidogyne fallax
  • Nacobbus aberrans
  • Xiphinema americanum
  • Xiphinema bricolense
  • Xiphinema californicum
  • Xiphinema inaequale
  • Xiphinema intermedium
  • Xiphinema rivesi
  • Xiphinema tarjanense.